Plans communaux
Plan des rues de la Commune
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Plans généraux d'affectation PGA
Plan général d'affectation - secteur localité
Télécharger(pdf 15.88 Mo)PGA - secteur localité, adopté le 19.02.2018
Plan général d'affectation
Télécharger(pdf 5.55 Mo)PGA, adopté le 19.02.2018
Rapport d'aménagement relatif au plan général d'affectation
PPA A l'Haut des Champs
Télécharger(pdf 546.34 ko)Plan partiel d'affectation A l'Haut des Champs
Plan délimitation aire forestière
Télécharger(pdf 1.13 Mo)Plan de délimitation de l'aire forestière La Bruyère
plan délimitation aire forestière 2
Télécharger(pdf 1.31 Mo)plan délimitation de l'aire forestière Tignon
plan délimitation aire forestière 3
Télécharger(pdf 3.35 Mo)plan délimitation de l'aire forestière en Croset, la Bruyère et Ceux aux Loups
Règlement communal PGA
Télécharger(pdf 2.47 Mo)Règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions (2018)
Carte des dangers naturels
Carte danger inondations
Télécharger(pdf 324.20 ko)Carte des dangers d'inondations
Carte danger glissement
Télécharger(pdf 696.36 ko)Carte des dangers glissements permanents et spontanés
