Commune de Ferreyres

Documents - infos - règlements

Conseil général archives

Conseil du 6 décembre 2017

Préavis municipal

Marge d'autofinancement

Rapport de commission

Rapport de la Commission de gestion sur le préavis 3

Conseil du 21 juin 2017

Préavis municipal

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'une installation de panneaux photovoltaïques pour le bâtiment communal

présentation du rapport de gestion 2016

Marges d'autofinancement et situation trésorie

Comptes 2016 par ordre administratif

Comptes 2016, formule officielle

Rapport succinct de M. Busset

Rapport de commission

Rapport de la Commission de gestion sur le préavis 1

Rapport de la Commission de gestion sur le préavis 2

Conseil du 7 décembre 2016

Préavis municipal

Budget de fonctionnement 2017

Rapport de commission

sur le préavis 8-2016 et amendement

Conseil du 22 juin 2016

Préavis municipal

Modification des statuts AJERCO

Présentation des statuts modifiés

Rapport de commission

sur le préavis 4-2016 AJERCO

sur le préavis 5-2016 Comptes

sur le préavis 6-2016 arrêtés d'imposition 2016-2017

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Conseil du 21 avril 2016

En date du jeudi 21 avril 2016 à 20h15, les électeurs sur le plan communal sont invités à participer à l’assemblée du Conseil général relative à la mise en place des autorités pour la nouvelle législature 01.07.2016-30.06.2021.

La séance aura lieu le jeudi 21 avril 2016 à 20h15, à la salle du Conseil général (route des Bois 3).

Madame Arn, Préfète du district, installera et assermentera les membres de la Municipalité, élus le 28 février dernier, le Président du Conseil général et les Conseillers généraux. Le Conseil général élira ensuite les membres du bureau, le-la vice-président-e, les scrutateurs et les suppléants, les commissions communales et les délégués des associations intercommunales.
La présence est obligatoire à l'assermentation pour être élu et occuper un de ces postes.

Conseil du 16 mars 2016

Préavis municipal

Association scolaire intercommunale ASI7 (statuts)

Présentation des statuts

Rapport de commission

Rapport de la commission de gestion sur le préavis 1-2016

Rapport de la commission sur les statuts ASI7 le préavis 1-2016

Rapport de la commission de gestion sur le préavis 2-2016

Rapport de la commission de gestion sur le préavis 3-2016

Rapport de la commission extraparlementaire sur la gestion des déchets

Conseil du 9 décembre 2015

Préavis municipal

Rapport de commission

sur le préavis 4-2015 ARASMAC

sur le préavis 5-2015 Budget

Conseil du 28 octobre 2015

Préavis municipal

Rapport de commission

Conseil du 25 juin 2014

Préavis municipaux

Rapport de commissions

Conseil du 24 juin 2015

Préavis municipaux

Rapport de commissions

Conseil du 18 février 2015

Préavis municipaux

Rapport de commissions

Conseil du 8 octobre 2014

Préavis municipaux

Rapport de commissions

Conseil du 3 décembre 2014

Préavis municipaux

Rapport de commissions

Conseil du 26 juin 2013

Préavis communaux

Rapport de commissions

Conseil du 9 octobre 2013

Préavis municipaux

Conseil du 4 décembre 2013

Préavis municipaux

Rapport de commissions

Conseil du 5 décembre 2012

Rapports commissions

Préavis municipaux

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